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Marques déposées par RAYTHEON COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware
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HTM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HTM
RAYTHEON COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware)

Numéro de dépôt :
1670122
Date de dépôt :
07/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2001
HTM de RAYTHEON COMPANY (société organisée sous les lois de l\'état de Delaware

Présentation de la marque HTM

Déposée le 7 juin 1991 par RAYTHEON COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HTM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RAYTHEON COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware), domicilié(e) 141 Spring Street, Lexington, Masachusetts 02173 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque HTM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HTM est expirée depuis le 7 juin 2001.

RAYTHEON COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SORENSEN NOBATRON , CALORIC , FATHOMETER


RAYTHEON COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware) - 141 Spring Street, Lexington, Masachusetts 02173 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires, et leurs pièces détachées; chaudières, appareils de chauffage, échangeurs de chaleur et leurs pièces détachées, toutes les pièces détachées de machines

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.